Conditions_of_use.fr.txt
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CONDITIONS D'UTILISATION
du logiciel ANUBIS
(1) Le logiciel Anubis (compilateur, machine
virtuelle, bibliothèque, exemples) sont
indéfiniement la propriété de leur auteur.
L'utilisateur reçoit un droit d'utilisation du
logiciel, mais aucun droit de propriété.
(2) Le droit d'utiliser le logiciel Anubis peut
être accordé soit à une personne physique, soit
à une personne morale (entreprise, ...).
(3) L'usage du logiciel Anubis est gratuit pour
une utilisation personnelle (personne physique
uniquement). Toute utilisation d'une autre
nature ou par une personne morale
(professionnelle, commerciale, industrielle,
etc...) est subordonnée au payement de
droits. Veuillez contacter l'auteur pour
l'obtention de licences.
(4) L'auteur ne fournit de garantie d'aucune
sorte. Il est de la responsabilité de
l'utilisateur de tester si le logiciel peut lui
être utile. En particulier, l'auteur ne saurait
être responsable d'une quelconque perte de
données.